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Mentions légales

  • ​Raison Sociale : Doriane LABRO ~ L'ARBRESOURCE

  • Dirigeante : Doriane LABRO

  • Entreprise Individuel

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  • N° SIREN : 809 809 668 

  • N° SIRET : 809 809 668 00027

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  • Adresse du siège social : Résidence Les Chais du Luxembourg ~ 8 Bd du Luxembourg - 44330 VALLET

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  • Hébergeur du Site : WIX, dont le siège social est situé Wix.com Inc.
    500 Terry A François Blvd CA94158 SAN FRANCISCO +1 415-639-9034

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

L'ARBRESOURCE, dont le siège social est situé à Vallet, est une structure indépendante dont les principales activités sont l'accompagnement de la fin de vie et du deuil et tout ce qui s'y rapporte.

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L'ARBRESOURCE est accessible depuis son site Internet à l'adresse https://www.larbresource.fr/

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Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après les « CGU ») ont vocation à régir l'utilisation du Site et de tout contenu, fonctionnalité et service (ci-après les « Services ») accessibles sur le Site.

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Aux fins des présentes, l'expression « Utilisateur» désigne tout utilisateur du Site consultant, ayant tenté de consulter ou ayant consulté tout élément du Site, de quelque nature que ce soit et/ou ayant tenté d'accéder ou ayant accédé à tout Service du Site.

ARTICLE 1. APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

L'Utilisateur reconnaît que l'accès ou l'utilisation du Site et/ou des Services nécessite le respect inconditionnel de l'ensemble des CGU.

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Si l'Utilisateur n'est pas d'accord avec l'une quelconque des stipulations des CGU, il ne doit pas utiliser le Site ou les Services fournis par L'ARBRESOURCE.

ARTICLE 2. ACCÈS AUX SERVICES

L'ARBRESOURCE concède à l'Utilisateur un droit d'accès au Site libre, gratuit, non exclusif et en vue d'une consultation individuelle des informations qui y figurent, et lui offre la possibilité de s'inscrire pour participer aux divers Services proposés.

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L'Utilisateur inscrit au Site a la possibilité d'y accéder en se connectant grâce à ses identifiants (adresse e-mail) définie lors de son inscription via les cases à cocher des différents Services proposés.

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À cette fin, l'Utilisateur sera invité à fournir un certain nombre d'informations personnelles. Il s'engage à fournir des informations exactes.

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L'Éditeur se réserve le droit exclusif de supprimer tout Utilisateur qui aurait contrevenu aux présentes CGU (notamment, mais sans que cet exemple n'ait un quelconque caractère exhaustif, lorsque l'Utilisateur aura fourni sciemment des informations erronées, lors de son inscription). Ladite suppression ne sera pas susceptible de constituer un dommage pour l'Utilisateur exclu qui ne pourra prétendre à aucune indemnité de ce fait. Cette exclusion n'est pas exclusive de la possibilité, pour l'Éditeur, d'entreprendre des poursuites d'ordre judiciaire à l'encontre de l'Utilisateur, lorsque les faits l'auront justifié.

ARTICLE 3. OBLIGATIONS DE L'UTILISATEUR

En accédant aux Services, l'Utilisateur garantit être majeur.

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En utilisant les Services, l'Utilisateur garantit ne pas télécharger, renseigner ou publier d'une quelconque façon sur le Site des informations ou contenus inappropriés, offensants, illégaux ou de nature à porter atteinte aux droits, nuire ou menacer la sécurité de toute personne.

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L'Utilisateur est seul responsable des informations et contenus qu'il communique à L'ARBRESOURCE ou aux professionnels avec lesquels il peut être mis en relation par l'intermédiaire du Service (ci-après les « professionnels») et garantit la véracité de ces informations et contenus dont il veillera à maintenir l'actualisation.

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L'Utilisateur ne doit pas entraver le bon fonctionnement du Site ou y porter atteinte de quelque manière que ce soit. Il s'engage à ne pas utiliser des failles, bugs informatiques ou toute autre forme d'erreur pour obtenir des avantages dans l'utilisation du Site et/ou des Services.

ARTICLE 4. RESPONSABILITÉ

L’ARBRESOURCE ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés à l’Utilisateur du fait de la consultation
du Site, de l’accès ou de l’impossibilité d’accès au Site, du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site, en ce compris les dommages causés au matériel de l’Utilisateur, lors de l’accès au Site.

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L’ARBRESOURCE n’exerce aucun contrôle quant au contenu des sites tiers et ne pourra être tenue responsable de l’intégrité et plus généralement des informations figurant sur ces sites tiers accessibles aux Utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

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L’ARBRESOURCE ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus informatique.

ARTICLE 5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ARBRESOURCE est propriétaire du Site et de son contenu à l’exception des éléments clairement identifiés comme tiers par la désignation
des ayants droits

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Tout textes, images, vidéo, sons, photographies, marques, programmes informatiques, présentés sur le Site sont la propriété intellectuelle de L’ARBRESOURCE ou peuvent être librement utilisés par cette dernière soit parce qu’ils sont libres de droit, soit parce qu’une licence d’utilisation
lui a été concédée.

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L’ARBRESOURCE ne concède aucune licence sur le Site ou son contenu. L’Utilisateur n’est autorisé qu’à représenter le Site sur l’écran de son ordinateur personnel ainsi qu’à reproduire temporairement les fichiers qui le constituent dans la mémoire cache de son ordinateur aux seules fins d’en permettre la consultation.

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Toute représentation totale ou partielle de ce site, ou de son contenu, sans l’autorisation expresse et préalable de L’ARBRESOURCE ou des ayants droits désignés est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Il en est de même concernant les bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du
1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique
des bases de données, et dont L’ARBRESOURCE ou les ayants droits désignés sont producteurs.

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Toute courte citation devra faire apparaître le titre du document, le nom de son auteur, et le cas échéant les références du document telles que reproduites sur le Site.

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L’Utilisateur n’est pas autorisé à créer un lien hypertexte vers le Site et/ou une page quelconque du Site et/ou un fichier sans l’autorisation expresse de L’ARBRESOURCE.

ARTICLE 6. PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite informatique et libertés, et au règlement UE 2016/679 sur la protection des données personnelles (« RGPD »), L’ARBRESOURCE met en œuvre plusieurs traitements de données à caractère personnel. Ceux-ci sont détaillés dans
la politique de confidentialité ainsi que dans la politique de Cookies.

ARTICLE 7. COOKIES

L’ARBRESOURCE utilise des Cookies. L’Utilisateur peut tous les refuser, tous les accepter, ou paramétrer ses choix en fonction des Cookies.

Pour ce, l’Utilisateur est invité à consulter la politique des Cookies.

ARTICLE 8. RÉVISION DES CGU

L’ARBRESOURCE se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes CGU.

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L’ARBRESOURCE informera l’Utilisateur par tous moyens des nouvelles CGU afin de les soumettre à son acceptation.

ARTICLE 9. CONTACT

Pour toute question, information, notification, l’Utilisateur peut contacter L’ARBRESOURCE par courrier électronique à l’adresse suivante : larbresource.dl@gmail.com

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L’ARBRESOURCE répondra dans les plus brefs délais aux questions ou demandes de renseignements.

Politique de confidentialité

1. QUI EST L'ARBRESOURCE ?

L’ARBRESOURCE, dont le siège social est situé à Vallet (44330), est une structure indépendante dont les principales activités sont l'accompagnement de la fin de vie et du deuil et tout ce qui s'y rapporte.

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En sa qualité de Responsable de traitement, elle accorde une importance fondamentale à la protection des données (RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018.

 

La présente politique de confidentialité a pour objectif d’informer sur les traitements réalisés par L’ARBRESOURCE ainsi que de fournir une information claire et complète aux personnes concernées par lesdits traitements.

2. LES TRAITEMENTS DE DONNÉES PERSONNELLES RÉALISÉES PAR L'ARBRESOURCE

En utilisant le site web www.larbresource.fr vous êtes amenés à nous transmettre des informations, dont certaines sont de nature à vous identifier et constituent de ce fait des données à caractère personnel.

 

En tant que Responsable de traitement, L’ARBRESOURCE détermine les finalités et moyens des traitements au sens du Règlement Général relatif à la Protection des Données. Tous les traitements réalisés respectent les principes de minimisation des données, de transparence, et de limitation de la conservation.

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1. Finalité du traitement ~ 2. Données personnelles traitées ~ 3. Base légale du traitement ~ 4. Durée de conservation

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1. Gestion des inscriptions aux journées thématiques telles que décrites sur larbresource.fr

2. Adresse mail

3. Exécution de l’inscription

4. Conservation pendant la durée de l’inscription

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1. Gestion de l’activité et du trafic sur le site Internet

2. Adresse IP, informations relatives aux connexions de l’utilisateur

3. Intérêt légitime

4. 12 mois

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1. Gestion des Cookies consentis

2. Choix de l’utilisateur

3. Consentement

4. 13 mois

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Lors de la collecte de données, vous serez informés si certaines données doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives. Les données identifiées par un astérisque au sein du formulaire de collecte sont obligatoires. L’inexécution de cette demande pourra restreindre l’usage du site.

1. Gestion des Cookies non consentis

2. Choix de l’utilisateur

3. Intérêt légitime

4. 6 mois

3. DESTINATAIRES DES DONNÉES

L’ARBRESOURCE est amené à travailler en étroite collaboration avec des entreprises tierces qui peuvent avoir accès à vos Données, et notamment avec :

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  • Nos prestataires informatiques auxquels nous recourons aux fins d’infogérance et de développement du site web. Nous leur transmettons uniquement les Données dont ils ont besoin pour effectuer les prestations que nous leur confions, et nous exigeons qu’ils n’utilisent pas vos Données à d’autres fins. Ces sous-traitants n’agiront que conformément à nos instructions et seront contractuellement tenus d’assurer un niveau de sécurité et de confidentialité de vos Données identique au nôtre et de se conformer à la règlementation applicable sur la protection des données à caractère personnel.

4. TRANSFERT DES DONNÉES

Vos données ne font l'objet d'aucun transfert hors du territoire de l'Union Européenne.

5. SÉCURITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES

L'ARBRESOURCE assure un niveau de protection adéquat de vos données et veille à ce que des mesures de sécurité techniques et organisationnelles soient mises en place afin de protéger vos données et de garantir leur disponibilité, confidentialité et intégrité. Il importe également que vous préserviez la confidentialité de vos identifiants de façon à empêcher une utilisation illicite de votre compte en ligne.

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Seul le personnel habilité dont l'activité justifie un accès aux informations se voit transférer vos données.

6. EXERCICES DES DROITS INDIVIDUELS

Conformément aux lois et règlements applicables en matière de protection des données personnelles, vous avez la possibilité d'exercer les droits suivants :

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  • Le droit d'accès à vos données dans un format clair et compréhensible vous permettant de connaître les données qui sont traitées vous concernant.

  • Le droit de rectification vous permettant de rectifier les données inexactes vous concernant. Vous avez également la possibilité de compléter les données incomplètes vous concernant, en fournissant une déclaration complémentaire.

  • Le droit d'effacement de vos données. Cependant, ce droit n'est pas un absolu et nous nous réservons la possibilité de ne pas répondre favorablement à votre demande pour des raisons légales ou légitimes.

  • Le droit à la limitation du traitement vous permettant de demander au responsable de traitement de mettre fin au traitement de vos données pour le futur.

  • Le droit à la portabilité des données vous permettant de recevoir les données que vous nous avez fournies,  dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par une machine, pour votre usage personnel ou pour les transmettre à un tiers de votre choix. Ce droit ne s'applique que lorsque le traitement de vos données est basé sur votre consentement ou sur un contrat auquel vous êtes partie, et que ces données vous concernent.

  • Un droit d'opposition au traitement selon lequel vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement de vos données si celui-ci est basé sur une mission d'intérêt public ou l'intérêt légitime du responsable de traitement. Ce droit n'est pas absolu, nous nous réservons la possibilité de ne pas répondre favorablement à votre demande en cas d'intérêt légitime du Responsable de traitement.

  • Le droit de fixer le sort de vos données selon lequel vous avez la possibilité de nous donner des directives en cas de disparition.

  • Enfin, vous disposez également de la possibilité d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). L'ensemble de ces droits peut être exercé par mail à l'adresse suivante : dpo@itmunity.com

  • En cas de doute raisonnable sur votre identité, nous pourrons exiger de votre part un justificatif d'identité pour l'exercice de ces droits.

7. MODIFICATION DE LA POLITIQUE

Nous pouvons être amenés à modifier occasionnellement la présente politique, afin notamment de se conformer à toute évolution réglementaire, jurisprudentielle, éditoriale ou technique. Le cas échéant, nous changerons la date de mise à jour de la politique de confidentialité et indiquerons la date à laquelle les modifications ont été apportées. Lorsque cela est nécessaire, notamment mais pas exclusivement en cas de modification substantielle ou d'évènement particulier requérant la modification de la présente politique, nous vous informerons et/ou solliciterons votre accord.

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Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications ou mises à jour apportées à notre politque.

Politique en matière de Cookies

1. QU'EST-CE QU'UN COOKIE ?

Un Cookie est un fichier texte enregistré sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette ou tout autre équipement mobile ayant une connectivité au réseau Internet) permettant d’identifier l’appareil sur lequel il est enregistré.

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Il peut avoir plusieurs objectifs tels que le fonctionnement et l’accessibilité au site, la génération de statistiques et l’évaluation de la performance du Site, la mesure de l’activité de navigation sur le Site, ou encore des objectifs commerciaux et marketing.

2. POURQUOI UTILISONS-NOUS DES COOKIES ?

Nous pouvons utiliser des Cookies et d'autres technologies similaires pour un certain nombre de raisons, par exemple :

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  1. pour des besoins de sécurité ou de protection contre la fraude, et afin d'identifier et de prévenir les cyber-attaques

  2. pour vous fournir le service que vous avez choisi de recevoir de notre part

  3. pour contrôler et analyser les performances, le fonctionnement et l'efficacité de notre service

  4. améliorer votre expérience utilisateur

3. QUELS TYPES DE COOKIES SONT UTILISÉS ?

Dans le cadre de l’engagement pris par L’ARBRESOURCE d’assurer la protection de vos données personnelles, L’ARBRESOURCE détaille l’utilisation des données traitées à travers les Cookies et traceurs appliqués sur le présent site Internet :

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  • Cookies de fonctionnement

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  • Cookies expérience

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  • Cookies de mesure d'audience

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  • Cookies marketing

Pour assurer le fonctionnement et l’efficacité des composantes techniques et visuelles du site, le dépôt de Cookies afférents est programmé au sein de l’équipement terminal de l’utilisateur dès sa visite. Ces Cookies conduisent à assurer la navigation sur le Site
et leur non-application entraîne des défauts de fonctionnement.

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Ces Cookies identifient uniquement l’équipement terminal de l’utilisateur afin de le reconnaître parmi l’ensemble des sessions de navigation exécutées sur le Site, mais ne sont pas en mesure d’identifier directement l’utilisateur ni de suivre l’activité de ce dernier
sur d’autres sites Internet.

Ces Cookies assurent le bon fonctionnement du site web. À la différence des Cookies de fonctionnement, ils peuvent être refusés mais leur non-application peut entraîner la disparition de certaines fonctionnalités.

Ces Cookies génèrent des données statistiques sur la façon dont le visiteur utilise le site. Ils ont pour but de mesurer l’audience du site et de ses performances, de détecter les problèmes de navigation, d’optimiser les performances techniques, d’estimer la puissance
des serveurs nécessaires ou encore d’analyser les contenus consultés, et ce seulement pour le compte exclusif de l’éditeur. L’utilisateur est libre de les refuser ou de les accepter sans aucune conséquence sur le fonctionnement du site web.

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L’ARBRESOURCE utilise Google Analytics. Cet outil de mesure d’audience analyse les informations des utilisateurs relatives à leur activité sur le site web afin de vérifier l’efficacité des performances des actions marketing menées par l’entreprise. Cet outil appartient
à l’entreprise Google qui est susceptible de collecter des données personnelles de l’utilisateur telles que son adresse IP, et de les transférer vers les États-Unis, pays dans lequel se trouve son siège social. Pour plus d’informations, veuillez vous référer à la politique de confidentialité de Google : Politique de confidentialité – Politique de confidentialité et conditions d’utilisation – Google : https://policies.google.com/terms?hl=fr

Ces Cookies visent à identifier les personnes individuellement afin de leur diffuser des messages publicitaires spécifiques en fonction
de leurs caractéristiques individuelles et préférences. Ils ne sont pas obligatoires, l’utilisateur peut les refuser s’il le souhaite.

4. DÉPÔT DES COOKIES

L’utilisateur est libre d’accepter ou de refuser le dépôt des Cookies sur son terminal. Il peut également choisir ses préférences pour chaque type de Cookie en se rendant en bas de page. Son choix est conservé pendant 6 mois.

5. CONFIGURATION DU NAVIGATEUR

Pour en savoir plus sur les Cookies, notamment sur la manière de voir quels Cookies ont été définis et de comprendre comment
les gérer, les supprimer ou les bloquer, visitez https://aboutcookies.org/ ou https://www.allaboutcookies.org/fr/

Vous pouvez configurer votre navigateur Internet pour être averti dès qu’un nouveau Cookie est sur le point d’être stocké sur votre ordinateur afin de pouvoir décider de l’accepter ou de le rejeter. Vous pouvez également désactiver tout ou partie des Cookies directement via votre navigateur. Toutefois, veuillez noter que la désactivation de tous les Cookies peut aboutir à un mauvais fonctionnement du site Internet.

​Il est également possible d'empêcher votre navigateur d'accepter les cookies en modifiant les paramètres concernés dans votre navigateur. Vous pouvez généralement trouver ces paramètres dans le menu « Options » ou « Préférences » de votre navigateur.

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Pour refuser et empêcher que vos données soient utilisées par Google Analytics sur tous les sites Web, consultez les instructions suivantes : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr

 

Il se peut que nous modifiions cette politique en matière de cookies. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour obtenir les dernières informations sur les cookies.

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